Retrouver l'ensemble des documents administratifs publiés par le CCAS de la commune de Gonnehem. Toutes les décisions des élus sont rassemblées dans cette rubrique et vous permettent de suivre l'évolution du CCAS.

2025 :
Publié le 05 septembre 2025

Décision 2025/001 - Mise en place d'un échéancier de remboursement

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Publié le 01 avril 2025

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 28 mars 2025

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/06 - Approbation du budget primitif 2025

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/05 - Vote des subventions CCAS 2025 aux associations

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/04 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/03 - Approbation du compte administratif 2024

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/02 - Approbation du compte de gestion 2024

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Publié le 01 avril 2025

Délibération 2025/01 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 11 octobre 2024

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2024 :
Publié le 17 octobre 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 11 octobre 2024

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/11 - Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et…

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/10 - Avis sur l’état des présentations et admissions en non-valeur

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/09 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 18 avril 2024

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Publié le 19 avril 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 18 avril 2024

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/08 - Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements de communications…

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/07 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 mars 2024

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Publié le 25 mars 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 21 mars 2024

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/06 - Approbation du budget primitif 2024

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/05 - Vote des subventions CCAS 2024 aux associations

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/04 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/03 - Approbation du compte administratif 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/02 - Approbation du compte de gestion 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/01 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 4 décembre 2023

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2023 :
Publié le 05 décembre 2023

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 4 décembre 2023

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Publié le 05 décembre 2023

Délibération 2023/11 - Location de terres du CCAS - Taxe à l’hectare

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