Retrouver l'ensemble des documents administratifs publiés par le CCAS de la commune de Gonnehem. Toutes les décisions des élus sont rassemblées dans cette rubrique et vous permettent de suivre l'évolution du CCAS.

2026 :
Publié le 12 mai 2026
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 30 avril 2026
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/07 - Délégations du conseil d’administration du CCAS vers le Maire-Président
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/06 - Acceptation par le Centre Communal d’Actions Sociales de dons
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/05 - Approbation du budget primitif 2026
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/04 - Vote des subventions CCAS 2026 aux associations
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/03 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/02 - Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Publié le 12 mai 2026
Délibération 2026/01 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 28 mars 2025
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2025 :
Publié le 17 octobre 2025
Décision 2025/002 - Conclusion d’une convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques…
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Publié le 05 septembre 2025
Décision 2025/001 - Mise en place d'un échéancier de remboursement
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Publié le 01 avril 2025
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 28 mars 2025
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/06 - Approbation du budget primitif 2025
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/05 - Vote des subventions CCAS 2025 aux associations
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/04 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/03 - Approbation du compte administratif 2024
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/02 - Approbation du compte de gestion 2024
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Publié le 01 avril 2025
Délibération 2025/01 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 11 octobre 2024
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2024 :
Publié le 17 octobre 2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 11 octobre 2024
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Publié le 17 octobre 2024
Délibération 2024/11 - Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et…
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Publié le 17 octobre 2024
Délibération 2024/10 - Avis sur l’état des présentations et admissions en non-valeur
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Publié le 17 octobre 2024
Délibération 2024/09 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 18 avril 2024
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Publié le 19 avril 2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 18 avril 2024
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Publié le 19 avril 2024
Délibération 2024/08 - Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements de communications…
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Publié le 19 avril 2024
Délibération 2024/07 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 mars 2024
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