Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
janvier2025 :
Publié le 24 janvier 2025

Délibération 2024/90 - Création de postes d'agents recenseurs

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Publié le 24 janvier 2025

Délibération 2024/89 - Subvention exceptionnelle Mayotte

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Publié le 24 janvier 2025

Délibération 2024/88 - Déclassement de la voie communale « chemin de Lillers » en chemin rural

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décembre2024 :
Publié le 27 décembre 2024

Décision 2024/031 - Contrat de services chèques déjeuner

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Publié le 27 décembre 2024

Décision 2024/030 - Conclusion d’un marché avec une compagnie d'assurances pour les contrats d'assurances pour l'année…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/87 - Avenant à la convention portant mise à disposition d’un personnel communal et prise en charge des…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/86 - Approbation de l'attribution de compensation 2024

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/85 - Mise en place d’une procédure de reprise des concessions funéraires en état d’abandon à l’ancien…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/84 - Présentation du rapport d’activités 2023 de la CABBALR

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/83 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/82 - Protection Sociale Complémentaire pour le risque santé

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/81 - Complémentaire prévoyance

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/80 - Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/79 - Remboursement anticipé du prêt relais Crédit Agricole Nord de France

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/78 - Sortie au salon de l’agriculture le mercredi 26 février 2025

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/77 - Opérations culturelles : Spectacle Simon La Gadouille et sorties à la Comédie de Béthune pour…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/76 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 1er semestre…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/75 - Fixation des tarifs des concessions de terrains, caveaux, columbariums, cavurnes

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/74 - Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la commune

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/73 - Permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B)

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/72 - Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demande de subventions auprès…

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/71 - Aménagement du site de la Courrery - Demandes de subventions

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/70 - Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2024 sur l’exercice 2025

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/69 - Inscription en investissement des travaux réalisés en régie

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