Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
novembre2024 :
Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/029 - Ouverture de compte UpDéjeuner

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Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/028 - Contrat MyBabiz pour le renouvellement de logiciels et de prestation de services

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Publié le 05 novembre 2024

Décision 2024/027 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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octobre2024 :
Publié le 29 octobre 2024

Décision 2024/026 - Contrat pour l’acquisition de 2 terminaux dans le cadre du contrat de services de communications mobiles

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Publié le 24 octobre 2024

Décision 2024/025 - Contrat annuel d’hébergement, de sécurisation par certificat et d’assistance hotline - SIGB et OPAC

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/67 - Convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune de Gonnehem pour l’accès des bibliothèques de proximité aux services de la médiathèque départementale

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/66 - Présentation du rapport d’activités 2023 du SIVOM de la Communauté du Béthunois

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/65 - Convention définissant les modalités de sortie des compétences « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » et « Défense - incendie » du SIVOM du Béthunois

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/64 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports des délégataires de la CABBALR pour l’année 2023

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/63 - Stratégie de rénovation énergétique du patrimoine communal - Convention de partenariat « service de Conseil en Énergie Partagé »

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/62 - Création de 2 postes d’adjoint d’animation à temps complet, création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet et augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/61 - Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet - Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/60 - Reconduction de la tarification sociale des cantines sur le temps périscolaire

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/59 - Remboursement d’un trop perçu de la régie crèche multi-accueil

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/58 - Convention relative au renouvellement du projet éducatif territorial et du Plan mercredi pour 2024-2027

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/57 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des mercredis

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/56 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des petites et grandes vacances scolaires

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/55 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 2ème semestre 2024

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/54 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/53 - Vente du mobilier de l'école élémentaire

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/52 - Avenant au marché pour les travaux de confortement et de renforcement des voiries communales

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/51 - Décision modificative budgétaire n°2

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/50 - Recours à l'emprunt avec souscription d’un prêt relais subventions et TVA

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Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/49 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2024

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