Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
juin2025 :
Publié le 02 juin 2025

Décision 2025/013 - Attribution d’une bourse au permis de conduire

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mai2025 :
Publié le 14 mai 2025

Décision 2025/012 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 12 mai 2025

Décision 2025/011 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement

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Publié le 12 mai 2025

Décision 2025/010 - Conclusion d’un contrat de location et de services de 4 photocopieurs

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Publié le 12 mai 2025

Décision 2025/009 - Conclusion d’un contrat d’entretien de chaudières et ballons ECS (gaz)

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avril2025 :
Publié le 10 avril 2025

Décision 2025/008 - Conclusion d’une convention ateliers radio

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Publié le 10 avril 2025

Décision 2025/007 - Désignation d'un bureau d’études pour la mission d’AMO pour l’aménagement d’un parking, place Louis et André Delannoy

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/22 - Restauration de la chapelle de Busnettes et numérisation des cloches de l’église de Gonnehem - Demandes de subventions

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/21 - Vente d’un bien communal (logement) situé 29 place de Busnettes

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/20 - Convention de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/19 - Motion contre le projet d’implantation d’une Installation de Stockage de Déchets Dangereux à Hersin-Coupigny

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/18 - Convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés du CdG du 62

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/17 - Arrêt projet du SCoT de l'Artois

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/16 - Demande de subvention auprès de la CAF du 62 au titre du programme « Aide à l'investissement », année 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/15 - Approbation du budget primitif 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/14 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/13 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/12 - Vote des subventions communales 2025 aux associations

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/11 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/09 - Approbation du compte administratif 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/08 - Approbation du compte de gestion 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/07 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025

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mars2025 :
Publié le 27 mars 2025

Décision 2025/006 - Contrat de maintenance de dispositifs d'assainissement

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