Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
décembre2024 :
Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/68 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2024

Télécharger
novembre2024 :
Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/029 - Ouverture de compte UpDéjeuner

Télécharger
Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/028 - Contrat MyBabiz pour le renouvellement de logiciels et de prestation de services

Télécharger
Publié le 05 novembre 2024

Décision 2024/027 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

Télécharger
octobre2024 :
Publié le 29 octobre 2024

Décision 2024/026 - Contrat pour l’acquisition de 2 terminaux dans le cadre du contrat de services de communications…

Télécharger
Publié le 24 octobre 2024

Décision 2024/025 - Contrat annuel d’hébergement, de sécurisation par certificat et d’assistance hotline - SIGB et OPAC

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/67 - Convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune de Gonnehem pour…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/66 - Présentation du rapport d’activités 2023 du SIVOM de la Communauté du Béthunois

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/65 - Convention définissant les modalités de sortie des compétences « Gestion des accueils…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/64 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/63 - Stratégie de rénovation énergétique du patrimoine communal - Convention de partenariat « service…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/62 - Création de 2 postes d’adjoint d’animation à temps complet, création d’un poste d’adjoint…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/61 - Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet -…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/60 - Reconduction de la tarification sociale des cantines sur le temps périscolaire

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/59 - Remboursement d’un trop perçu de la régie crèche multi-accueil

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/58 - Convention relative au renouvellement du projet éducatif territorial et du Plan mercredi pour…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/57 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des mercredis

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/56 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des petites et grandes vacances scolaires

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/55 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 2ème…

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/54 - Demande de subventions exceptionnelles

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/53 - Vente du mobilier de l'école élémentaire

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/52 - Avenant au marché pour les travaux de confortement et de renforcement des voiries communales

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/51 - Décision modificative budgétaire n°2

Télécharger
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/50 - Recours à l'emprunt avec souscription d’un prêt relais subventions et TVA

Télécharger