octobre2026 :
Publié le 08 octobre 2026
Délibération 2026/106 - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
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Publié le 08 octobre 2026
Délibération 2026/105 - Proposition par la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane d’une motion à…
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Publié le 08 octobre 2026
Délibération 2026/104 - Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la commune au sein de la…
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/103 - Approbation du projet de Pacte de gouvernance entre les communes et la Communauté…
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/102 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d’École de l'école primaire Jules…
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/101 - Désignation de 2 référents Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l’Habitat…
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/100 - Règlement intérieur du conseil municipal
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/099 - Opérations culturelles : spectacle À toi petit ours blanc
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/098 - Restitution du dépôt de garantie du cabinet dentaire
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/097 - Vol d’un véhicule communal - Acceptation de l’indemnité d’assurance et sortie de l’actif
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/096 - Tarification des services
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/095 - Demande d'indemnité de confection des documents budgétaires
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/094 - Décision modificative budgétaire n°2
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/093 - Marché de travaux d’aménagement du Parc de la Courrery - Dévolution du marché de travaux
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Publié le 06 octobre 2026
Délibération 2026/092 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026
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septembre2026 :
Publié le 24 septembre 2026
Décision 2026/091 - Attribution d’une bourse au permis de conduire
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Publié le 09 septembre 2026
Décision 2026/090 - Conclusion d'une convention de mise à disposition ponctuelle de personnel communal
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Publié le 04 septembre 2026
Décision 2026/089 - Attribution d’une bourse au permis de conduire
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Publié le 04 septembre 2026
Décision 2026/088 - Attribution d’une bourse au permis de conduire
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août2026 :
Publié le 10 août 2026
Décision 2026/087 - Conclusion d'une convention de mise à disposition d'une salle
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Publié le 06 août 2026
Décision 2026/086 - Conclusion d’une convention de mise à disposition d'un équipement sportif communal
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Publié le 06 août 2026
Décision 2026/085 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château
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juillet2026 :
Publié le 16 juillet 2026
Décision 2026/084 - Attribution d’une bourse au permis de conduire
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Publié le 16 juillet 2026
Délibération 2026/083 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Pouce Pousse Mobilité pour la…
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