Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2026 Délibérations et décisions de l'année 2026
2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
janvier2026 :
Publié le 23 janvier 2026

Décision 2026/004 - Acquisition d’un défibrillateur

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Publié le 23 janvier 2026

Décision 2026/003 - Contrats d’entretien de filières d’assainissement non collectif

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Publié le 23 janvier 2026

Décision 2026/002 - Convention de partenariat 2026 pour des ateliers sophrologie

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Publié le 23 janvier 2026

Décision 2026/001 - Fixation de la cotisation annuelle de l’adhésion au Réseau de Villes et Villages Numériques RVVN

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