avril2025 :
Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/16 - Demande de subvention auprès de la CAF du 62 au titre du programme « Aide à l'investissement »,…

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/15 - Approbation du budget primitif 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/14 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/13 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/12 - Vote des subventions communales 2025 aux associations

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/11 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2025

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/09 - Approbation du compte administratif 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/08 - Approbation du compte de gestion 2024

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Publié le 09 avril 2025

Délibération 2025/07 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025

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mars2025 :
Publié le 27 mars 2025

Décision 2025/006 - Contrat de maintenance de dispositifs d'assainissement

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Publié le 06 mars 2025

Décision 2025/005 - Demande de subventions auprès de la CABBALR au titre des fonds de concours « équipements et…

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Publié le 06 mars 2025

Décision 2025/004 - Conclusion d’un contrat de prestation pour le nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines…

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Publié le 06 mars 2025

Décision 2025/003 - Conclusion d’un contrat de prestation périodique pour les vérifications périodiques

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février2025 :
Publié le 17 février 2025

Décision 2025/002 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 17 février 2025

Décision 2025/001 - Contrat de maintenance de dispositifs d'assainissement

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Publié le 10 février 2025

Délibération 2025/06 - Recours au service civique pour un organisme tiers

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janvier2025 :
Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/05 - Budget annuel d’acquisitions de documents pour la médiathèque le Thotem et demandes de…

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/04 - Aménagement du site de la Courrery - Demandes de subventions au titre de la DETR programmation…

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/03 - Modification des statuts - Création de la centrale d'achat intercommunale

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/02 - Avis sur le projet d’aménagement d’une Zone d’Expansion de Crues présenté par la CABBALR

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2024

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