Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/22 - Restauration de la chapelle de Busnettes et numérisation des cloches de l’église de Gonnehem -… Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/21 - Vente d’un bien communal (logement) situé 29 place de Busnettes Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/20 - Convention de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/19 - Motion contre le projet d’implantation d’une Installation de Stockage de Déchets Dangereux à… Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/18 - Convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande… Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/16 - Demande de subvention auprès de la CAF du 62 au titre du programme « Aide à l'investissement »,… Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/14 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2025 Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/12 - Vote des subventions communales 2025 aux associations Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/11 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2025 Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 Consulter
Publié le 09 avril 2025 Délibération 2025/07 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025 Consulter
Publié le 27 mars 2025 Décision 2025/006 - Contrat de maintenance de dispositifs d'assainissement Consulter
Publié le 06 mars 2025 Décision 2025/005 - Demande de subventions auprès de la CABBALR au titre des fonds de concours « équipements et… Consulter
Publié le 06 mars 2025 Décision 2025/004 - Conclusion d’un contrat de prestation pour le nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines… Consulter
Publié le 06 mars 2025 Décision 2025/003 - Conclusion d’un contrat de prestation périodique pour les vérifications périodiques Consulter
Publié le 17 février 2025 Décision 2025/002 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château Consulter
Publié le 17 février 2025 Décision 2025/001 - Contrat de maintenance de dispositifs d'assainissement Consulter
Publié le 10 février 2025 Délibération 2025/06 - Recours au service civique pour un organisme tiers Consulter
Publié le 31 janvier 2025 Délibération 2025/05 - Budget annuel d’acquisitions de documents pour la médiathèque le Thotem et demandes de… Consulter
