Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
mars2023 :
Publié le 16 mars 2023

Décision 2023/008 - Conclusion de contrats pour la collecte des déchets soumis à la redevance spéciale

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Publié le 06 mars 2023

Décision 2023/007 - Avenant au contrat de santé collective

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Publié le 06 mars 2023

Décision 2023/006 - Modification de la fourniture d’accès à la téléphonie et à internet via la fibre optique

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Publié le 02 mars 2023

Décision 2023/005 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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février2023 :
Publié le 02 février 2023

Décision 2023/004 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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janvier2023 :
Publié le 31 janvier 2023

Délibération 2023/09 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 31 janvier 2023

Délibération 2023/08 - Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public

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Publié le 31 janvier 2023

Délibération 2023/07 - Projet d’implantation de relais téléphonique

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/06 - Avis concernant le schéma cyclable d'Artois Mobilités

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/05 - Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/04 - Mutuelle pour tous

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/03 - Création d’un Conseil Municipal des Jeunes

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/02 - Opérations culturelles : Spectacle "Huit femmes ou presque" le 4 février 2023

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Publié le 27 janvier 2023

Délibération 2023/01 - Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la CLECT de la CABBALR

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Publié le 27 janvier 2023

Décision 2023/003 - Désignation d'un maître d'oeuvre en lien avec les travaux de borduration et d'assainissement le long de RD

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Publié le 06 mars 2023

Décision 2023/002 - Raccordement de la nouvelle crèche multi-accueil les P’tits Fouans à la téléphonie et à internet

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Publié le 23 janvier 2023

Décision 2023/001 - Convention de prêt d'expositions avec le département du Pas-de-Calais

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