Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/47 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 Consulter
Publié le 03 août 2023 Décision 2023/018 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château Consulter
Publié le 11 juillet 2023 Décision 2023/016 - Avenant au marché de travaux alloti relatif à la construction de bâtiments publics sur le site de la… Consulter
Publié le 26 juin 2023 Décision 2023/015 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement (annule et remplace la 2013/014) Consulter
Publié le 20 juin 2023 Décision 2023/014 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement Consulter
Publié le 16 juin 2023 Décision 2023/013 - Conclusion d’une prolongation de contrat d’acquisition maintenance de photocopieurs Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/46 - Création de postes temporaires de catégorie C Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/45 - Retrait de la compétence « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » du… Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/44 - Adoption du principe du permis « citoyen » bourse au permis de conduire Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/43 - Convention entre les communes de Gonnehem et Robecq concernant la réfection de la passerelle… Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/42 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/41 - Prise en charge de toute ou partie des augmentations de matières premières Consulter
Publié le 16 juin 2023 Délibération 2023/40 - Signature d’un bail de location pour le préau du centre Jacques Brel Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/38 - Demande d'indemnité de confection des documents budgétaires Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/37 - Désignation d'un correspondant incendie et secours Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/36 - Convention d'occupation temporaire du domaine public routier pour l'installation d'une station de… Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/35 - Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/34 - Élection des sénateurs / Désignation des délégués des conseils municipaux Consulter
Publié le 14 juin 2023 Délibération 2023/33 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2023 Consulter
Publié le 31 mai 2023 Décision 2023/012 - Conclusion d’une convention de co-organisation de « La Constellation Imaginaire » Consulter
Publié le 25 mai 2023 Décision 2023/011 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château Consulter
Publié le 19 avril 2023 Délibération 2023/32 - Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs… Consulter
