Publié le 18 décembre 2023 Délibération 2023/65 - Arrêt-projet des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) Consulter
Publié le 18 décembre 2023 Délibération 2023/64 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023 Consulter
Publié le 16 novembre 2023 Décision 2023/024 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château Consulter
Publié le 16 novembre 2023 Décision 2023/023 - Virements de crédits n°2 en section d’investissement Consulter
Publié le 16 novembre 2023 Décision 2023/022 - Convention pour le spectacle Minouches avec le Département Consulter
Publié le 16 novembre 2023 Décision 2023/021 - Convention pour la décentralisation théâtrale avec la Comédie de Béthune Consulter
Publié le 29 septembre 2023 Délibération 2023/63 - Remboursement anticipé du prêt relais La Banque Postale Consulter
Publié le 29 septembre 2023 Délibération 2023/62 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans Consulter
Publié le 29 septembre 2023 Délibération 2023/61 - Retrait de la compétence « Défense contre l'incendie » du SIVOM du Béthunois Consulter
Publié le 29 septembre 2023 Délibération 2023/60 - Retrait de la compétence « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » du… Consulter
Publié le 29 septembre 2023 Délibération 2023/59 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2023 Consulter
Publié le 15 septembre 2023 Décision 2023/020 - Convention de prêt d'expositions avec le département du Pas-de-Calais Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Décision 2023/019 - Renouvellement et acquisition de défibrillateurs Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/58 - Numérotage des habitations Rue de l’Égalité Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/57 - Création d’un poste d’apprenti CAP accompagnant éducatif petite enfance Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/56 - Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/55 - Communauté d’Agglomération - Approbation du rapport du 15 juin 2023 de la Commission Locale… Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/54 - Avis sur l’adhésion de la commune de Sains-en-Gohelle au SIVOM du Béthunois Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/53 - Demande de participation à une manifestation du Corps des Sapeurs-Pompiers de Saint-Venant le 9… Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/52 - Opérations culturelles : Spectacle Tinto-Loun et le loup du Canal le 20 octobre 2023 Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/51 - Opérations culturelles : Balade contée - Journées européennes du patrimoine Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/50 - Renouvellement du bail d’occupation de la parcelle cadastrée AK 58 située derrière la mairie Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/49 - Renouvellement du bail d’occupation du logement attenant à l’ancienne école Jacques Brel de… Consulter
Publié le 01 septembre 2023 Délibération 2023/48 - Dévolution du marché de travaux pour la sécurisation des piétons le long des routes… Consulter
