Publié le 08 octobre 2026 Délibération 2026/106 - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Délibération 2026/105 - Proposition par la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane d’une motion à… Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Délibération 2026/104 - Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la commune au sein de la… Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/103 - Approbation du projet de Pacte de gouvernance entre les communes et la Communauté… Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/102 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d’École de l'école primaire Jules… Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/101 - Désignation de 2 référents Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l’Habitat… Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/099 - Opérations culturelles : spectacle À toi petit ours blanc Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/098 - Restitution du dépôt de garantie du cabinet dentaire Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/097 - Vol d’un véhicule communal - Acceptation de l’indemnité d’assurance et sortie de l’actif Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/095 - Demande d'indemnité de confection des documents budgétaires Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/093 - Marché de travaux d’aménagement du Parc de la Courrery - Dévolution du marché de travaux Consulter
Publié le 06 octobre 2026 Délibération 2026/092 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026 Consulter
Publié le 24 septembre 2026 Décision 2026/091 - Attribution d’une bourse au permis de conduire Consulter
Publié le 09 septembre 2026 Décision 2026/090 - Conclusion d'une convention de mise à disposition ponctuelle de personnel communal Consulter
Publié le 04 septembre 2026 Décision 2026/089 - Attribution d’une bourse au permis de conduire Consulter
Publié le 04 septembre 2026 Décision 2026/088 - Attribution d’une bourse au permis de conduire Consulter
Publié le 10 août 2026 Décision 2026/087 - Conclusion d'une convention de mise à disposition d'une salle Consulter
Publié le 06 août 2026 Décision 2026/086 - Conclusion d’une convention de mise à disposition d'un équipement sportif communal Consulter
Publié le 06 août 2026 Décision 2026/085 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château Consulter
Publié le 16 juillet 2026 Décision 2026/084 - Attribution d’une bourse au permis de conduire Consulter
Publié le 16 juillet 2026 Délibération 2026/083 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Pouce Pousse Mobilité pour la… Consulter