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Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/077 - Conventionnement dans le cadre des Rencontres Musicales en Artois 2026 Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/075 - Participation communale aux frais d’inscription associatifs - Pass Jeunesse (modification de la… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/074 - Instauration d’une tarification à la journée pour le centre de loisirs des petites vacances… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/073 - Règlement de fonctionnement pour l’accueil collectif de mineurs des mercredis applicable à… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/072 - Projet éducatif et règlement de fonctionnement pour les accueils collectifs de mineurs des… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/071 - Mise en œuvre du dispositif ADOAC - Accueil du jeune le cinquième jour de la semaine sur les… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/070 - Mise en place du dispositif ADOAC - ADOlescent ACcompagnateur d'enfants Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/069 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/067 - Instauration d'une tarification pour le club ados Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/066 - Approbation du projet éducatif et du règlement intérieur du Club Ados Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/065 - Commissions municipales - Désignation des membres - Modification de la délibération prise le 27… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/064 - Délégations du conseil municipal vers le maire - Modification de la délibération prise le 27… Consulter
Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/063 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2026 Consulter
Publié le 26 juin 2026 Décision 2026/062 - Conclusion d’une convention d’accueil d’un stagiaire BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/061 - Participation communale aux frais d’inscription associatifs - Pass Jeunesse Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/060 - Statut de l’élu local - Droit à la formation et fixation du montant de l’enveloppe Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/058 - Désignation du représentant titulaire et des suppléants de la commune au sein de la Commission… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/057 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Intercommunale des Impôts… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/056 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026 Consulter
Publié le 13 mai 2026 Décision 2026/055 - Conclusion d’une convention de servitudes pour les ouvrages souterrains Consulter
