Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/039 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2026 Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/038 - Vote des subventions communales 2026 aux associations Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/037 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2026 Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/036 - Fixation des indemnités du maire, des adjoints et conseillers délégués Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/035 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 Consulter
Publié le 04 mai 2026 Délibération 2026/033 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026 Consulter
Publié le 04 mai 2026 Délibération 2026/032 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 Consulter
Publié le 04 mai 2026 Délibération 2026/031 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2026 Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/030 - Délégations du conseil municipal vers le maire Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/029 - Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/028 - Désignation d’un référent sécurité routière Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/027 - Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/026 - Désignation du délégué à la Fédération Départementale d’Énergie du Pas-de-Calais Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/025 - Désignation des délégués de la commune de Gonnehem aux commissions du SIVOM de la Communauté du… Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/024 - Désignation des délégués de la commune de Gonnehem au comité syndical du SIVOM de la Communauté… Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/023 - Désignation des membres à l’Association Foncière de Remembrement de Gonnehem Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/022 - Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/021 - Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/020 - Élection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal… Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/019 - Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale… Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/018 - Commission d’Appel d’Offres - Élection des membres Consulter
Publié le 01 avril 2026 Délibération 2026/017 - Commissions municipales - Désignation des membres Consulter
