Publié le 13 juillet 2026 Délibération 2026/063 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2026 Consulter
Publié le 26 juin 2026 Décision 2026/062 - Conclusion d’une convention d’accueil d’un stagiaire BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/061 - Participation communale aux frais d’inscription associatifs - Pass Jeunesse Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/060 - Statut de l’élu local - Droit à la formation et fixation du montant de l’enveloppe Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/058 - Désignation du représentant titulaire et des suppléants de la commune au sein de la Commission… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/057 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Intercommunale des Impôts… Consulter
Publié le 02 juin 2026 Délibération 2026/056 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026 Consulter
Publié le 13 mai 2026 Décision 2026/055 - Conclusion d’une convention de servitudes pour les ouvrages souterrains Consulter
Publié le 13 mai 2026 Décision 2026/054 - Conclusion d’un contrat de location d'une fontaine à eau Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/052 - Convention d'occupation du domaine privé communal pour le chemin de Lillers à Busnettes Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/051 - Convention d'occupation du domaine public pour la végétalisation au droit du 81 rue des… Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/050 - Rectification de la limite de territoires communaux entre Gonnehem et Lillers Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/049 - Vente d’un bien communal (2 terrains à bâtir) situé Rue de l’Abbé Delépine Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/048 - Création de postes temporaires de catégorie C Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/047 - Création d’un poste d’animateur territorial à temps complet Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/046 - Désignation de deux référents Convention Territoriale Globale (CTG) Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/045 - Désignation d'un référent Violences Intra-Familiales (VIF) Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/044 - Désignation de l'élu référent à l’association Réseau de Villes et Villages Numériques… Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/043 - Approbation de l’honorariat de Monsieur Bernard DELELIS, ancien Maire Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/042 - Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demande de subventions auprès… Consulter
Publié le 05 mai 2026 Délibération 2026/041 - Actions concourant à la mise en œuvre du schéma communautaire de développement de la lecture… Consulter
